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1 · Éditeur du site

Le site softsystem-ai.fr est édité par :

• Soft'System AI SAS, société éditrice de la marque Soft'System AI
• Société par actions simplifiée au capital de à compléter
• Siège social · Toulouse, France (adresse complète à compléter)
• RCS Toulouse · numéro à compléter
• SIRET · numéro à compléter
• TVA intracommunautaire · numéro à compléter
• Représentée par M. Régis Diaz, Président
• Courriel · contact@softsystem-ai.fr

Soft'System AI SAS est en cours de constitution. Les informations administratives complètes (capital, siège social, RCS, SIRET, TVA) seront publiées sur cette page dès leur attribution officielle.

2 · Directeur de la publication

M. Régis Diaz, en qualité de Président de Soft'System AI SAS.

3 · Hébergeur

Le site est hébergé par :

• O2switch SARL
• 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• RCS Clermont-Ferrand · 510 909 807
• Site · www.o2switch.fr

Les serveurs hébergeant les contenus du site sont situés dans l'Union européenne.

4 · Marques et identité

Soft'System AI, Cosmos, Meteor, Aurora, Orbit et l'ensemble des signes distinctifs présents sur le site sont des marques exploitées par Soft'System AI SAS sous l'ombrelle Echo'System. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

5 · Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, charte graphique, logo, illustrations, structure) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Soft'System AI SAS, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6 · Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet édités par des tiers. Soft'System AI SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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7 · Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site fait l'objet d'une Politique de confidentialité dédiée, consultable sur le site. Soft'System AI SAS s'engage à respecter pleinement le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

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9 · Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Toulouse, sauf disposition légale impérative contraire.

10 · Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à contact@softsystem-ai.fr ou par voie postale à l'adresse du siège social.